SESJ

Comme organisation englobante, le SESJ exhorte tous les membres à participer à la vie de leur syndicat, depuis la section locale jusqu’au palier national!

Les sections locales du SESJ sont le véritable cœur de notre syndicat. Des dirigeants bénévoles des sections locales luttent quotidiennement dans le lieu de travail pour représenter leurs collègues et promouvoir leurs intérêts. L’exécutif de la plupart des sections locales est composé d’un président, d’un vice-président ou plus, d’un secrétaire, d’un trésorier et d’un certain nombre de délégués syndicaux (et, dans les sections locales plus grandes, d’un chef délégué syndical).

Le Congrès national triennal du SESJ est l’organisme de régie suprême de notre syndicat. Les délégués sont élus démocratiquement par les membres des sections locales, pour représenter l’ensemble de nos membres. Leurs responsabilités comprennent ces éléments : adopter et modifier les Règlements internes et les Règlements du SESJ; adopter des résolutions d’orientation; élire des dirigeants nationaux; déterminer le budget qui fixe la cotisation du SESJ; et, élire les délégués au Congrès triennal de l’AFPC.

L’Exécutif national est l’organisme de régie de notre syndicat entre les congrès. Il est structuré de manière à assurer un leadership et une représentation dans les régions à travers le Canada. L’Exécutif comprend une présidente ou un président national à temps plein et un certain nombre de vice- présidents régionaux (VPR). Pendant le Congrès, les délégués élisent un des VPR à la charge de vice- président national.


Aperçu général du SESJ

Le Syndicat des employé-e-s de la Sécurité et de la Justice (SESJ) est le domicile commun des employés de la fonction publique du système juridique fédéral partout au Canada.

Bien que le gouvernement du Canada soit l’employeur commun, nos 15 000 et quelques membres travaillent dans divers ministères et organismes qui relèvent de la compétence du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civil Canada et du ministre de la Justice et procureur général du Canada; notamment:

  1. Bureau du commissaire à la magistrature fédérale;
  2. Commissariats à l'information du Canada;
  3. Commissariat à la protection de la vie privée du Canada;
  4. Commissaire aux élections fédérales;
  5. Commission canadienne des droits de la personne;
  6. Commission civile de l'examen et du traitement des plaintes contre la Gendarmerie Royale du Canada;
  7. Commission des libérations conditionnelles du Canada;
  8. Cour Suprême du Canada;
  9. Gendarmerie royale du Canada;
  10. M inistère de la Justice Canada;
  11. Sécurité publique Canada;
  12. Service administratif des tribunaux judiciaires;
  13. Service canadien du renseignement de sécurité;
  14. Service canadien d’appui aux tribunaux administratifs;
  15. Service correctionnel du Canada;
  16. Service des poursuites pénales du Canada; et
  17. Tribunal canadien des droits de la personne

Le SESJ constitue un moyen pour nos membres d’aborder des questions, des problèmes et des conditions de travail communs depuis une position de solidarité et de force. Unis dans un seul syndicat, les membres du SESJ ont l’avantage de services et de ressources supérieurs, sans sacrifierleur identité professionnelle. Il n’y a pas de membres de deuxième classe au SESJ. Tous sont respectés. Tous sont appréciés.

Le plus grand nombre de membres du SESJ travaillent pour le compte du SCC dans des pénitenciers à sécurité minimum, moyenne et maximum, et dans les bureaux des libérations conditionnelles au Canada. Les employés de la fonction publique à la GRC constituent le deuxième groupe en importance de membres du SESJ.

Les membres du SESJ sont regroupés en quelque 140 sections locales et sous-sections locales au Canada. Ces sections locales et sous-sections locales partagent des caractéristiques sur le plan de l’employeur et de la géographie.

Nos membres font aussi partie d’une grande variété de groupes de classification de la fonction publique fédérale, à savoir :

    • Groupe:Services des programmes et de l’administration:
      • AS, CM, CR, DA, IS, OE, PM, ST, WP
    • Groupe: Services de l’exploitation:
      • FR, HP, HS, GL, GS, LI, SC, PR-S
    • Groupe: Services techniques:
      • DD, EG, GT, PI, PY, TI
    • Groupe: Enseignement et bibliothéconomie:
      • ED, EU, LS
    • Service canadien de la sécurité et du renseignement

Étant donné que les classifications de la fonction publique sont généralement communes dans tous les ministères, le SESJ est aussi un Élément de l’Alliance de la Fonction publique du Canada. L’ AFPC est l’agent négociateur-cadre des membres du SESJ et de la plupart des autres employés du gouvernement fédéral.

Ensemble, le SESJ et l’AFPC sont en mesure d’offrir un niveau beaucoup plus élevé de service, d’expertise technique et d’appui financier que si nos membres étaient répartis en syndicats ou en agents négociateurs plus petits. Ce facteur est admis depuis longtemps. Des organisations semblables au SESJ existaient pour unir les employés du système juridique, des dizaines d’années avant que les employés du gouvernement fédéral acquièrent la première fois le droit à un « vrai syndicat » et la libre négociation collective au milieu des années 1960.

En fait, le SESJ a été formé par la fusion de deux associations d’employés qui avaient vu les avantages de s’unir dans un syndicat plus vaste. En novembre 1966, l’Association des employés du ministère de la Justice du Canada et l’Association du Service civil du Canada ont fusionné dans un seul syndicat fort et unis — le SESJ!


Exécutif national du SESJ

L’Exécutif national du SESJ se compose d’un président national à temps plein, d’un vice-président national et de 16 vice-présidents régionaux (VPR).

L’Exécutif national est l’organisme de régie de notre syndicat dans l’intervalle entre les congrès nationaux triennaux. Les dirigeants sont eux-mêmes membres du SESJ, élus directement par les délégués de la base au congrès.

Le vice-président national est élu parmi les VPR, mais il n’a droit qu’à un vote aux réunions de l’Exécutif national.

Les vice-présidents régionaux représentent des groupes particuliers de membres du SESJ ainsi que des régions géographiques déterminées du pays. La plupart des VPR ont des responsabilités spécifiques auprès des membres dans leur région du pays. Il incombe aux VPR de veiller à ce que les préoccupations et les problèmes des membres soient signalés au palier national, et que les décisions, les réponses et les nouveaux développements soient retransmis au palier local.

L’Exécutif national se réunit au moins deux fois par année pour surveiller les opérations du syndicat et s’assurer que celui-ci demeure responsable devant les membres. Au besoin, le président national peut également convoquer une conférence téléphonique de l’Exécutif national pour traiter de questions urgentes et non prévues. On peut trouver des précisions quant à l’autorité de l’Exécutif national au Règlement 6 des Règlements du SESJ.


Bureau national du SESJ

Le Bureau national du SESJ est situé au centre-ville d’Ottawa, près du siège de nos employeurs et des législateurs dont les actions peuvent porter atteinte au le lieu de travail et aux droits de nos membres dans la collectivité.

Le Bureau national du SESJ est responsable auprès de l’Exécutif national entre les congrès. Le personnel du Bureau national exécute les tâches quotidiennes de notre syndicat, collabore avec le présidente national, les vice-présidents régionaux, les sections locales et les membres.

Voici quelques-uns des principaux services fournis par le Bureau national du SESJ :

    • Assurer la représentation des griefs au dernier palier;
    • Communications avec les membres;
    • Consultation avec l’employeur, et participation aux comités nationaux de consultation patronale-syndicale;
    • Coordination du comité de négociation collective de l’Élément;
    • Services consultatifs auprès des sections locales, au sujet de questions telles la santé et la sécurité, et les droits de la personne;
    • Relations avec les médias et le public;
    • Action politique, campagnes, lobbying et mémoires au Parlement;
    • Éducation; et
    • Organisation et comptabilité des effectifs.


Conférences du SESJ


Conférences régionales

En vertu du Règlement 13, Article 9, des conférences régionales du SESJ ont lieu dans tout le pays; elles ont pour but de favoriser la participation des membres dans notre syndicat, de donner une formation et d’établir un forum permettant aux membres de se rencontrer et de discuter de questions locales, régionales et nationales.

Les conférences régionales existent depuis notre congrès de 1978, où les délégués avaient voté la tenue de ces conférences dans nos cinq régions. Les conférences ont lieu dans chaque région entre les congrès nationaux triennaux.

Le programme des conférences comprend également des séances de formation et d’acquisition de compétences. Les vice-présidents régionaux ainsi que le Bureau national du SESJ participent à l’élaboration et à la présentation des questions au programme.

Ces conférences régionales donnent aux militants du SESJ une autre occasion de participer au travail de leur syndicat. Le nombre de délégués dépend du nombre de membres. Toutefois, chaque section locale et sous-section locale a le droit d’envoyer au moins un délégué à sa conférence particulière.

Le Bureau national du SESJ prend à sa charge toutes les dépenses relatives à nos conférences régionales. Ainsi, toutes les sections locales et sous-sections locales ont l’occasion de participer.


Conférences régionales portant sur la négociation collective

Le SESJ offre également des Réunions régionales du Comité de négociation collective communément appelées Conférences régionales portant sur la négociation collective. Ces conférences fournissent aux participants l’occasion de revoir et réviser les revendications locales proposées. Les participants organisent ces revendications selon leur importance et choisissent des délégué-e-s aux conférences régionales de négociation collective de l’AFPC.

Ces conférences permettent aux participants d’approfondir leurs connaissances quant à la procédure de négociation et leur montrent les meilleures façons d’écrire des revendications efficaces. Les membres ont aussi la chance de participer aux conférences nationales et régionales de négociation de l’AFPC et/ou, encore, de devenir membre d’une équipe de négociation.


Réunion nationale des présidents de sections locales

En vertu du Règlement 13, Article 8, une Réunion nationale des présidents de sections locales a lieu à Ottawa, l’année qui suit celle du Congrès national triennal du SESJ.

Ces réunions sont une occasion d’établir des réseaux et d’échanger des opinions, de partager des expériences et d’acquérir de nouvelles compétences en matière de représentation. Le contenu éducatif est élevé, et on accorde du temps aux ateliers et aux colloques.

Les présidents des sections locales et des sections, de même que les vice-présidents régionaux et le président national du SESJ, peuvent assister à la Réunion nationale des présidents de sections locales.


Le SESJ et l’AFPC: une équipe imbattable!

Comme membre du SESJ, vous êtes automatiquement membre de l’Alliance de la Fonction publique du Canada. Un des principaux syndicats au Canada, l’AFPC est un syndicat-cadre qui regroupe 17 Éléments syndicats comme le SESJ, qui sont en grande partie constitués selon les lignes ministérielles.

En somme, le SESJ est le spécialiste lorsqu’il s’agit d’aborder les questions de nos membres en milieu de travail. Nous connaissons la culture et les intervenants au sein du ministère de la Sécurité publique et de la Protection civil et du ministère de la Justice et procureur général du Canada — y compris tous leurs organismes et entités associées.

Les dirigeants des sections locales, l’Exécutif national et le Personnel du Bureau national du SESJ offrent une aide directe en milieu de travail au sujet de questions telles les griefs, la santé et la sécurité, la consultation patronale-syndicale, et, l’administration locale.

L’AFPC, d’autre part, est la spécialiste lorsqu’il s’agit d’entretenir des rapports avec notre employeur ultime — le gouvernement du Canada. L’AFPC est reconnue par le gouvernement comme l’agent négociateur des membres du SESJ. Elle manie des questions exigeantes, onéreuses et fastidieux — la sécurité d’emploi, les pensions et l’équité salariale.

L’AFPC offre au SESJ la force des nombres et les ressources qui nous ne pourrions jamais espérer acquérir comme syndicat autonome. Bien sûr, comme membres des deux syndicats, bien des membres du SESJ participent activement à des activités organisées par l’AFPC — depuis les conférences spéciales jusqu’aux équipes de négociation, depuis l’action politique jusqu’à la syndicalisation.

Le SESJ et l’AFPC forment une équipe imbattable. Chacune a un rôle critique et essentiel à jouer. Ensemble, ils sont plus forts que la somme de leurs forces individuelles.

Comme membre du SESJ et de l’AFPC, vous avez vraiment le meilleur des deux mondes. Le SESJ fournit les connaissances et la familiarité spécifiques nécessaires pour traiter avec les ministèreset les organismes particuliers du gouvernement qui vous emploient. L’AFPC dispose des ressources et de l’expertise pour aborder les dossiers plus vastes de la fonction publique fédérale, qui ont des répercussions pour les membres du SESJ, peu importe leur travail ou leur lieu de travail spécifique.


Les rôles du SESJ et de l’AFPC

L’Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC) est l’agent négociateur accrédité de tous nos membres au Syndicat des Employé-e-s de la Sécurité et de la Justice (SESJ). C’est donc l’AFPC qui négocie et qui signe officiellement les conventions collectives, les amendements aux conventions, les lettres d’entente, etc.

Le SESJ a néanmoins un rôle important à jouer dans ce processus. Nous participons très fortement à l’effort pour arracher de meilleures conditions de travail, l’amélioration des avantages, la sécurité d’emploi et des augmentations salariales pour nos membres.

Conformément à un calendrier établi par l’AFPC, il préviendra le SESJ de la demande de revendications pour la prochaine ronde de négociations au nom d’un groupe particulier ou d’un certain nombre de groupes de négociation. À ce moment-là, le SESJ demande que toutes ses sections locales mettent sur pied un comité de propositions contractuelles, s'il n'en existe pas. Ce comité a pour rôle essentiel de solliciter les suggestions des membres, à savoir quelles questions devraient, selon eux, être incluses dans la prochaine ronde de négociations pour leurs groupes.

Idéalement chaque section locale aurait un comité permanent des propositions contractuelles, ce qui permettrait d'effectuer le travail de façon continue, au lieu de se précipiter pour répondre à la demande de revendications de l'AFPC à l'intérieur de délais serrés. Idéalement le chef délégué syndical ou le coordonnateur local des griefs devraient faire partie du comité afin qu'ils puissent fournir des recommandations quant aux modifications apportées aux articles qui sont souvent cause de griefs.

Bien que nous ayons tous nos propres intérêts à faire valoir, des propositions contractuelles responsables et réalistes auront de meilleures chances de succès à la longue. Le fait de dresser une liste de souhaits détourne tout simplement notre attention des enjeux principaux.

Le comité de négociation collective de la section locale s’assure également qu’il n’y ait qu’une seule revendication pour chaque article de la convention collective – sur la rémunération, la durée du travail, les congés annuels, et ainsi de suite. Cet examen prévient la confusion et les propositions contradictoires. Seules les propositions accompagnées de justifications et de motifs complets sont considérées.

Tous les dirigeants des sections locales devraient être au courant du Règlement 7 du SESJ et du Règlement 15 de l’AFPC, deux documents inclus dans le Coffre à outils. Les membres dont l’emploi relève du Conseil du Trésor devraient lire le Règlement 15 A; nos membres travaillant au SCRS sont régis par le Règlement 15B. Le Règlement 7 du SESJ explique la marche à suivre pour les comités régionaux de négociation collective ainsi que le comité national de négociation collective du SESJ.


Le SESJ et la grande communauté

Le mouvement syndical canadien a fait œuvre de pionnier dans presque tous les grands progrès sociaux, politiques et économiques au pays. Les gains importants obtenus par des syndicats comme le SESJ et l’AFPC sont partagés aujourd’hui par tous les Canadiens. Souvent, le rôle du mouvement syndical a été tenu pour acquis ou tout simplement passé sous silence dans nos manuels d’histoire traditionnels.

En outre, les intérêts puissants et privilégiés qui contrôlent les médias donnent constamment mauvaise presse au mouvement syndical, jour après jour. Pourtant, nous avons joué un rôle essentiel dans les dossiers suivants: réduction de la durée du travail, la semaine de travail de cinq jours, et le salaire minimum. Au siècle dernier, nous avions revendiqué avec succès ces progrès grâce au même moyen consacré, encore nécessaire aux syndicats d’aujourd’hui - la négociation collective et l’action politique.

Tôt ou tard, les gains réalisés à la table de négociation ont été adoptés sous forme de lois par les gouvernements aux prises avec les pressions exercées par les travailleurs qui ne jouissaient pas de ces avantages. Les syndicats qui avaient négocié ces percées en premier ont également ajouté leur voix à celles qui exigeaient un traitement plus juste pour tous les travailleurs canadiens.

Le mouvement syndical au Canada a toujours eu une conscience sociale forte. Bien que les salaires et les conditions de travail aient été et demeureront toujours des enjeux clés, les syndicats sont également allés au-delà du lieu de travail, dans la communauté, pour améliorer le milieu où nous vivons. Bon nombre des programmes sociaux universels dont les Canadiens jouissent ont été revendiqués avec succès par le mouvement syndical. Voici une liste partielle des victoires remportées par les syndicats :

    • L’assurance-maladie;
    • l’indemnisation des travailleurs;
    • les pensions de la vieillesse;
    • les congés de maternité, paternité et parental ;
    • le salaire égal pour un travail égal;
    • l’assurance-chômage; et
    • la loi sur les droits de la personne.

Les militants syndicaux savent que ces percées et d’autres ont exigé un engagement, des efforts et des sacrifices considérables.

La soif du mouvement syndical pour le changement positif s’est manifestée aussi dans les nombreuses luttes en faveur d’un Canada plus équitable et plus progressif. Le rôle de plus en plus important joué par les femmes dans le mouvement syndical, et l’influence de plus en plus grande qu’elles y exercent, ont assuré que l’égalité des sexes va continuer d’être une importante préoccupation pour les syndicats canadiens.

À l’interne, le mouvement syndical a beaucoup contribué à sensibiliser les nouveaux membres du sexe masculin aux problèmes éprouvés par leurs consoeurs syndiquées. Les syndicats pressent aussi les employeurs et les gouvernements de prendre des mesures au sujet de l’équité salariale, de l’action positive et de la garde d’enfants.

Dans la même veine, le mouvement syndical accorde une grande importance aux questions touchantles aînés canadiens. Nous avons plaidé en faveur de la reconnaissance accrue du rôle des aînés dans notre société, et d’un soutien au revenu et des régimes de retraite qui leur permettraient de mener une vie pleine et active.

Bien avant que l’environnement ne devienne une question politique majeure, le mouvement syndical collaborait avec des groupes de conservation pour aider à voir à ce que les progrès économiques ne se fassent pas au détriment de l’environnement. Cet engagement était le résultats de plusieurs années de luttes pour obtenir que les employeurs et les gouvernements reconnaissent les droits des employés à un milieu de travail sécuritaire.

Dans les années 1970, le mouvement syndical a revendiqué avec succès une loi sur la santé et la sécurité des employés canadiens dans le milieu de travail. Dans les années 1980, les syndicats ont inauguré un certain nombre de cliniques sur la santé et la sécurité au travail, gérées par les travailleurs. Des cours de formation spéciaux ont conféré à des centaines de spécialistes syndicaux locaux un diplôme en matière de santé et de sécurité.

Pareillement, alors que les politiciens considèrent la garde d’enfants comme une préoccupation secondaire, le mouvement syndical a réuni des syndicats, des enseignants, des planificateurs sociaux, et des travailleurs des services à l’enfance en une vaste coalition pour transmettre notre message à la population et aux politiciens.

Les travailleurs se sont tournés initialement vers les syndicats en raison de la discrimination dont ils étaient victimes dans le lieu de travail. Cependant, nous faisons toujours face à des exemples inacceptables et déplorables de racisme subtil et pas si subtil. Là encore, alors que plusieurs gouvernements préféraient éviter cette question explosive, le mouvement syndical a consacré du temps, de l’énergie et de l’argent pour combattre ce fléau social au moyen d’éducation interne et publique.

Le mouvement syndical est présent dans la vie de la communauté parce que les membres du SESJ et de l’AFPC font partie de cette communauté! Les syndicats vont continuer d’être au premier rand de la lutte pour la justice économique et la dignité sociale pour tous les Canadiens. Car c’est cela notre raison d’être.

(juillet 2017)